(Mobilier et vêtements non compris.)

Immeubles............ 0f 00

La famille n'a aucune propriété immobilière et ne songe pas à en acquérir.

[377] ARGENT............ 883f 7

1° Somme placée en actions de la ville de Bruxelles, emprunts 1886 : 5 actions évaluées au cours de 9f75, 483f75.

2° Fonds placés à la Caisse générale d'epargne, 250f 00.

3° Somme gardée dans la maison comme fonds de roulement pour dépenses imprévues et dépenses courantes, 150f00.

Ces diverses sommes donnent un revenu annuel de 20 francs.

La famille fait en outre chaque année une économie moyenne de 146f24. Elle place cette somme à la Caisse d'épargne et achète parfois une valeur d'emprunts a lots.

Matériel spécial des travaux et industries............ 2.040f60

L'ouvrier n'a pas d'outils propres à son métier.

Il possède un mobilier d'estaminet qu'il a repris au décès de ses parents et dont il a payé le montant à ses frères et sœurs.

Ce mobilier a été évalué au prix coûtant. Celui des enfants qui reprenait l'estaminet avait un avantage que l'on a cru compenser au profit des autres en estimant le mobilier à un prix élevé.

1° Matériel d'estaminet. — 1 buffet-comptoir avec pompes à bière, 400f00; — 1 rayon à étagère,300f00; — 2 glaces, 200f00 : — 1 pendule à régulateur, 200f00 ; — 1 billard français et accessoires, 300f00; — 6 tables, 120f00; — 24 chaises, 240f00; — 2 bancs, 25f 00; — cadres divers et règlements de société, 30f00 ; — 150 verres à bière, 90f00; — 25 verres à vin,12f50 ; — 100 verres à liqueurs, 25f00; — lampes et suspensions, 57f 50. — Total, 2.000f00.

2° Pour les reparations du mobilier. — Marteaux. scies, vilebrequins, etc., 25f00.

3° Pour le blachissagpe du linge et des vêtements. — aquets, battoirs, etc., 15f 60.

DROIT ÉVENTUEL AUX ALLOCATIONS D'UNE SOCIÉTÉ TONTINIÈRE............ 2.292f17

L'imprimerie où travaille l'ouvrier a organisé une caisse de prévoyance qui se trouve dans une excellente situation. Le règlement qui l'a établie ne laisse point place à ces fréquentes déceptions. conséquences naturelles de calculs erronés (§ 19).

Les ressources de cette caisse sont les suivantes : 1° une retenue normale de 4% sur les salaires ; 2° les retenues faites par mesures disciplinaires ; 3° le premier mois de tout salaire et les deux premiers mois de toute augmentation de salaire ; 4° une subvention de la Société (l'imprimerie est en société) égale à la retenue normale de 4% ; 5° les revenus des capitaux de la Caisse.

L'article 20 stipule : La Caisse doit aux participants tout ce qu'elle a, mais rien que ce qu'elle a.

Les associés ont droit au solde de leur compte de retenue et à une[378]quotité du fonds de répartition proportionnelle à celle qu'ils ont dans le fonds de retenue. De là, les deux sommes que nous comptons à l'avoir de l'ouvrier :

1° Solde du compte de retenue de la Caisse tontinière, 858f 53.

2° Quotité du fonds de répartition, 1.433f 64.

L'ouvrier ne perdrait le droit à ces sommes d'argent que : 1° s'il mourait sans laisser ni femme, ni enfants mineurs ; 2° s'il quittait volontairement l'imprimerie avant l'âge de la retraite ou s'il en était renvoyé.

Valeur totale des propriétés............ 5.216f 52

Travaux de l'ouvrier. — L'ouvrier, qui travaille huit heures par jour, reçoit un salaire de 5f 75, ce qui lui fait, pour 315 jours de travail, 1.811f25. I se charge aussi de toutes les réparations du mobilier d'estaminet et du mobilier de son habitation. Comme il est très adroit et qu'il connait un peu de menuiserie, il peut, pour les réparations ordinaires, se passer d'un homme du métier. Il consacre environ 30 journées par année à remettre en état et repolir ces divers mobiliers. En comptant la journée de menuisier à 3f50, c'est une dépense de 105 francs qu'il évite chaque année. Il y a lieu d'observer que, comme son habitation est spacieuse et que les meubles de l'estaminet sont soumis à de grandes fatigues, le nombre de 30 journées n'est pas excessif comme il pourrait le paraître à première vue.

Pendant le travail, le conducteur est debout et surveille sa mar[379]chine. Il doit la soigner et la tenir en bon état. Ce travail n'est point fatigant: il arrive toutefois qu'à la longue la tète tourne, et des vertiges peuvent être à craindre.

Après sa journée et les dimanches et jours de fête, l'ouvrier passe son temps à tenir l'estaminet. C'est donc là qu'il dépense ses heures de loisir à servir la pratique, à causer avec les compagnons, à jouer une partie de cartes ou de dominos.

Travaux de la femme. — La femme consacre presque tout son temps aux soins du ménage. Sauf le samedi, où une ouvrière vient l'aider pendant une demi-journée, elle fait tous les nettoyages, achête et prépare les aliments, soigne le linge, confectionne et entretient les vêtements, prend tous les soins de propreté que réclame l'éducation physique de ses filles. On peut évaluer à 202 le nombre des journées qu'elle consacre à ces soins divers. Le salaire ordinaire des filles d'ouvrage dont on ne paye point la nourriture étant fixé par l'usage à 3 francs, la fille qui vient aider pour les nettoyages du samedi reçoit 78 francs.

Quand le mari est absent, la femme se charge de tenir l'estaminet.

Travaux de la fille aînée. — La fille aînée se destine à l'état de tailleuse et elle est en apprentissage. Elle touche 25 centimes par jour, ce qui lui fait un gain annuel de 75 francs. Elle aide aussi sa mère dans les travaux de couture et de blanchissage. Cette intervention peut s'évaluer à 25 jours par an pour un salaire de 1f50 par jour.

Industries entreprises par la famille. — L'industrie principale consiste à exploiter le cabaret. En outre, la maison à deux étages, louée à raison de 1,200 francs par an par l'ouvrier, lui permet de sous-louer à des tiers quelques appartements. Il reçoit de ce chef 516 francs, qui viennent s'ajouter aux recettes de l'estaminet.

Comme nous l'avons dit, on débite dans l'estaminet bières, vins et liqueurs. C'est surtout le soir que les chalands se pressent dans l'établissement, qui peut contenir aisément une vingtaine de personnes. Les uns jouent au billard anglais, les autres s'attablent et jouent aux cartes. Tous consomment de la bière : en hiver du faro ; en été. saut les amateurs passionnés de faro, une bière appelée la brune et qui est plus légère. La bière est fraiche, parce que le tonneau de 100 à 120 litres est vite consommé. Elle se vend 24 centimes le litre en tonneau, et au détail le cabaretier la débite à 12 centimes le verre : le verre mesure 3 à 4 décilitres. Quand l'estaminet est rempli de monde, le service est assez dur pour le bas, qui n'est autre que[380]l'ouvrier, et pour sa femme. Celle-ci verse la bière et son mari la sert aux clients. arement l'une des jeunes filles aide les parents, qui tiennent à ce qu'elles restent éloignées de l'estaminet. S'il manque un joueur, l'ouvrier est prié de compléter la partie. Si parfois il se présente des personnes étrangères à la clientèle habituelle, elles ne viennent que pour faire au passage une consommation. La réunion du soir se compose presque toujours du même monde : ouvriers et petits négociants.

A prendre l'estaminet dans ces conditions, il ne serait qu'un demi-mal. Certes, il éloigne du foyer domestique les pères et les fils de nos familles d'ouvriers et de négociants, mais il ne constitue pas un bouge où l'on ne boit et ne respire que l'alcool (§ 20).

La clientèle du matin est bien différente de celle du soir ; à quelques exceptions près, ce ne sont plus les mêmes éléments. Le matin, et nous pouvons même dire jusqu'à cinq ou six heures de l'après-midi, ce sont les liqueurs que l'on demande. Des passants fiévreux, des ouvriers qui ne peuvent se dispenser de cet excitant se présentent tour à tour. Le nombre, il est vrai, n'en est pas considérable, parce que l'estaminet en question n'est point placé près d'une fabrique et qu'il a bon renom. Quoi qu'il en soit, l'on débite trente à quarante petits verres par jour, genièvre et hasselt, à 6 centimes, l'eau-de-vie de France à 10 centimes et l'amère à 6 centimes.

La maison qu'habite l'ouvrier est une solide construction à deux étages. Il la loue annuellement 1.200 francs, mais, comme il en sousloue une partie pour la somme de 516 francs. son loyer ne lui représente plus qu'une dépense de 684 francs.

[382] La pièce principale, qui fait façade avec une grande vitrine et une porte, est occupée par l'estaminet. Derrière se trouve une cuisine avec ses dépendances, qui servent à la famille. Au premier étage, plusieurs pièces sont louées, et au second la famille a conservé pour son usage trois chambres spacieuses, deux autres sont louées. Ces différentes pièces sont aménagées dans d'excellentes conditions. Celles du second mesurent près de 3 mêtres de haut. Cette habitation possède en outre deux bonnes caves, de vastes greniers et quelques mansardes qui peuvent servir de logement.

Le premier et le second étage comptent trois fenêtres chacun.

Meubles. : ils sont en assez bon état et l'ouvrier met tous ses soins à les réparer............ 1.087f00

1° Literie. — 1 lit avec sommier en noyer plaqué, 95f 00 ; — 1 matelas en laine, 80f 00; — 1 matelas en crin, 15f 00; — 1 traversin et 2 oreillers, 15f 00; — 2 couvertures et 1 courtepointe, 50f 00; — 2 couchettes en fer, 40f 00 ; — 2 matelas en laine, 75f00; — 2 matelas en crin, 20f 00; — 2 traversins et 2 oreillers, 25f 00 ; — couvertures, 50f00. — Total, 465f00.

2° Mobiliers des chambres et de la cuisine. — 1 portemanteau, 90f 00 ; — 1 commode en acajou, 150f00; — 1 lavabo, 45f00 ; — 1 table de nuit, 20f 00; — 1 table rondc, 30f 00; — 6 chaises cannées, 20f00; — 1 poêle-colonne ave accessoires, 22f00; — 1 buffet-armoire, 27f 00; — 1 1able de cuisine, 8f 00; — 4 chaises en bois, 10f00; — 1 poêle-cuisinière avec accessoires, 50f00; — rideaux blancs et de couleur, stores, 60f00 ; — 1 pendule régulateur, 35f00; — 1 glaee, 45f 00 ; — 1 fauteuil acheté d'occasion, 10f00. — Total, 622f 00.

Ustensiles : peu nombreux............ 140f 00

mpdoges pour de menage. — Pelles et pincettes, 3f00; — 1 seau à charbon, 2f 00; — 2 carafes et 8 verres, 10f00; — 1 service à café en porcelaine, 15f 00; — 12 assiettes en porcelaine et 4 en métal, 10f00; — 1 saladier et 3 plats en porcelaine, 4f00; — 1 portelacons, pour uile, vinaigre et épices, 3f 00; — 1 cruche à eau, 1f00; — 10 couverts en ruolz, 30f00; — 10 couteaux, 7f50; — 1 louche en étain, 2f 50; — pots et bouteilles, 5f00 ;— 1 moulin à café, 3f00; — 2 seaux en métal, 5f00; — 1 marabout et 1 bouilloire en cuivre, 15f 00; — poêlons et casseroles,6f00; — petites boites en bois pour mettre les épices, 2f 00; — porte-allumettes, 1f 00; — 2 grands couteaux, 2f 00 ; — 6 verres à liqueur, 6f 00; — 1 lampe à pétrole, 3f 00 ; — 1 abat-jour, 1f 00 ; —— objets divers, 3f00. — Total, 140f00.

Linge de ménage : assez bien entretenu............ 146f 80

6 paires de draps de lit, 6 taies d'oreiller, 24 essuie-mains, nappes, 24 serviettes torchons de cuisine; valeur totale, 146f80.

Vêtements : réduits au strict nécessaire............ 387f50

VÊTEMENTS DU PÈRE (152f 50).

1° Vêtements du dimamche. — 1 costume complet, 55f 00; — 1 pantalon et 1 gilet, 20f00 — 2 paires de bottines, 25f00; — 2 chapeaux, 7f 50; — objets divers, 7f 50. — Total, 115f 00. 2 Vêtements de travail. — 1 pantalon, 12f 50; — 1 veston, 1 5f 00; — pantalons et blouses en toile bleue, 10f 00. — Total, 37f 50.

[383] VÊTEMENTS DES FEMMES (235f00).

1° Vêtements de la père de famille (115f 00).

Vêtements du dimanche : 1 robe, 40f00; — 1 paletot. 25f00; — 1 paire de bottines, 12f 50; — 1 chapeau, 7f50. — Total, 85f00.

Vêtements de travail : 1 jupon en laine, 10f 00; — jaquettes en cotonnette, 10f 00; — bonnets, 5f00; — objets divers, 5f00. — Total, 30f 00.

2° Vêtements de la fille aînée (70f 00).

Vêtements du dimanche : 1 robe, 20f 00 ; — 1 paire de bottines, 1f00 ; — 1I chapeau, 5f00 ; — objets divers, 10f00. — Total, 45f 00.

Vêtements de travail : valeur totale, 25f 00.

3° Vêtements de la fille cadette. — 1 robe. 20f00; — 1 paire de bottines, 10f00: — 1 manteau, 15f 00 ; — objets divers, 5f00. — Total, 50f00.

Valeur totale du mobilier et des vêtements............ 1. 761f.30

§ 17. SUR L'ASSOCIATION LIBRE DES COMPOSITEURS ET IMPRIMEURS TYPOGRAPHES DE BRUXELLES.

[399] L'Association des typographes de Bruxelles est très puissante et mérite d'être connue. Elle a pour objet de maintenir les pri. et de ournir à ses membres le moyen de s'entr'aider en toute occasion sans violer les lois. Elle n'a et ne pourra jamais avoir aucun but politique proprement dit.

Le règlement, qui ne compte pas moins de 104 articles, est suivi d'un tarif des prix de la main-d'œuvre. Les associés s'engagent formellement à ne travailler, pour aucun motif et sous aucun préterte à des prix inférieurs à ceux stipulés dans le tarif.

L'Association comprend des membres actifs et des membres honoraires. Ceux-ci sont les ouvriers typographes qui ont pris un autre métier ; ils payent au moins 12 francs l'an, et ne peuvent assister aux séances de l'Association.

La dissolution de la société ne peut jamais être proposée. Celui qui la proposerait serait exclu séance tenante, de même que celui qui se hasarderait à demander la modification de l'article qui défend cette proposition.

La commission administrative se compose de vingt-trois membres, dont un président, deux vice-présidents et un délégué permanent. Leur mandat est d'un an. Pour être éligible, il faut être membre depuis trois ans, être âgé de vingt-cinq ans, avoir payé toutes ses cotisations et n'a[400]voir jamais contrevenu aux intérêts généraux de l'Association. La commission ne peut délibérer qu'au nombre de quine membres au moins.

Le délégué permanent est la cheville ouvrière de la société. Il surveille les membres qui sont à la charge de la caisse ; il fait les démarches pour placer les hommes sans ouvrage. Il doit se tenir au courant de toutes les adjudications ou entreprises, pour renseigner les patrons qui payent les salaires du tarif et chercher le moyen de leur assurer les commandes. Il contrôle l'embauchement et le débauchement²dans ous les ateliers. A heure fixe, deux fois par jour, il doit se trouver au siège de l'Association. Il touche 175francs par mois.

Chaque fois que l'encaisse atteint 500 francs, le trésorier payeur en distrait 100 francs qui sont placés à intérêts. Les titres ou actions sont déposés dans le coffre-fort du receveur. Tous les semestres, les caisses sont vérifiées par le comité de comptabilité, qui décide de l'emploi et du placement des fonds.

Dans chaque atelier ou il y a au moins trois associés, on choisit un sectionnaire, et, à défaut d'entente, celui-ci est désigné par le sort. Il est chargé :

1° D'informer les membres des convocations et avis de l'administration ;

2° De veiller à la stricte observation des statuts et du tarit, ainsi qu'aux embauchements et débauchements ;

3° De contresigner sous sa responsabilité les demandes d'indemnité en cas de chômage involontaire:

4° De percevoir les cotisations et amendes, ou toute autre contribution :

5° D'informer le délégué permanent de toute contestation survenue dans son atelier.

L'Association se réunit le premier jeudi de chaque mois. La réunion est obligatoire : le membre qui n'y assiste point sans excuse valable encourt une amende de 25 ou 50 centimes. Le non-participant à un poll est aussi passible d'une amende de 50 centimes.

L'ouvrier typographe qui denande à faire partie de l'Association n'est admis que s'il a vingt-cinq ans d'âge, cinq années d'exercice dans l'imprimerie, et une bonne conduite. En tous cas, il est soumis à un exament héorique et pratique, qui doit fournir la preuve de ses capacités et de ses aptitudes professionnelles.

[401] Après son admission, il est introduit en séance par l'un des commissaires et, après avoir entendu la lecture de l'article 1e des statuts, lecture qui lui est faite par le président, il en signe l'original. Il paye séance tenante 5 francs, et la part réglementaire pour la caisse de retraite.

Cette caisse est destinée à servir une pension viagère aux associés vieux ou infirmes, devenus incapables de travailler.

Les ressources de la caisse se composent :

1° D'une somme de 20% prélevée sur la recette mensuelle ;

2° D'une somme de 25% prélevée sur le boni annuel ;

3° D'un droit d'affiliation fixé comme suit :

Tout nouveau membre, ainsi que tout associé de province ou de l'étranger admis dans l'Association, doit verser à la caisse comme affiliation, savoir :

4° Du produit des fêtes données au bénéfice de la caisse ;

5° Des subsides qui pourraient lui être alloués et des dons de toute provenance ;

6° Des primes et des intérêts des fonds placés.

Les fonds sont affectés exclusivement à servir une pension viagère de un franc par jour :

1° Au minimum : à chaque associé qui a atteint sa soiantieme année et qui fait partie de l'Association depuis au moins trente ans, à la condition expresse qu'il cesse tout travail typographique.

2° Au minimum à chaque associé atteint d'une infirmité comportant incapacité absolue de travail, à la condition qu'il ait vingt-cinq années d'association à Bruxelles.

L'associé qui entre dans un hospice et qui se trouve dans les conditions énoncées ci-dessus reçoit comme gratification deux francs par semaine.

La caisse est régie par un comité de cinq membres dont le mandat gratuit ne dure qu'une année. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Ils sont nommés : trois par une assemblée générale tenue en juin, et deux par une même assemblée en décembre.

Toute proposition de modification au règlement doit être faite par écrit et appuyée par vingt membres. La suppression de la caisse ne peut jamais être proposée.

[402] La contribution mensuelle est de 2 francs.

Les amendes sont nombreuses. Ainsi, le membre désigné comme sectionnaire d'atelier qui en refuse la charge paye 5 francs. Celui qui est convaincu d'avoir tenu des propos calomnieux envers les administrateurs ou l'administration est puni d'une amende de 2 à 5 francs.

Le président peut condamner à une amende le membre qui trouble l'ordre des séances, etc.

L'administration a le droit de proposer à l'Association réunie qu'un membre soit rayé, blâmé ou exclus. Le membre rayé peut rentrer dans l'Association à certaines conditions déterminées par le règlement.

Une indemnité est allouée danstrois cas aux membres de l'Association :

1e° Aux associés privés de travail pour avoir résisté légalement à des actes attentatoires aux intérêts de la généralité des compositeurs et imprimeurs ;

2° A ceux qui sont sans travail par suite de chômage involontaire ;

3° A ceux qui voyagent.

L'indemnité dans le premier cas est de5 francs par jour.

Dans le second cas l'associé reçoit :

Toutefois cette indemnité ne peut être allouée que pendant trois périodes de douze semaines, avec une interruption de huit semaines à la fin de chaque période.

Le membre qui reçoit une indemnité est astreint à se présenter au siège de la société aux jours et heures indiqués par l'administration. S'il se présentait en état d'ébriété, son indemnité lui serait retirée pendant quinze jours.

L'administration nomme un huissier, qui est le seul étranger autorisé à servir les associés en séance.

§ 18. DU TARIF.

Tout membre de l'Association des typographes, nous l'avons dit, s'engage formellement à ne pas travailler, pour aucun motif et sous cun prétexte, à des prix inférieurs à ceux stipulés dans un tarif annexé au règlement.

[403] La puissance de l'Association est telle qu'aucun ouvrier, même s'i n'appartient pas à ˉl'Association, n'oserait travailler, à Bruxelles et dans la banlieue, à un prix moindre.

Tous les détails les plus minutieux sont prévus par ce tarifrèglement : les différents caractères d'écriture, les compositions en langues étrangères avec le caractère usuel et un autre caractère, les copies comprenant des alinéas partie manuscrits, partie imprimés.

Ce qui n'est pas prévu, dit le tarif, se rêgle en conscience.

En voici les principaux articles :

Art. 1er. — Les prix de la composition sont établis par mille cadratins.

Ces prix sont basés sur les caractères de 6 à 12 points inclus, dont les 26 lettres de l'alphabet dépassent 11 1/2 cadratins.

La surcharge pour les caractères qui mesurent moins est établie de la manière suivante.

La grosse espace (13 du corps) entrant dans la ligne, pour compléter la justification, compte comme cadratin.

Art. 2. — Le prix de la composition est fixé, pour les caractêres dont la force de corps est :

La composition des caractères dont la force de corps est plus faible ou plus forte se fait à l'amiable.

Art. 36. — Les prix minima de main-d'œuvre des imprimeurs et conducteurs sont réglés d'après les fonctions qu'ils exercent. Ils sont établis de la manière suivante :

[404] Aux journaux quotidiens la journée de travail est de neuf heures. Le travail supplémentaire, comme le travail de nuit et le travail du dimanche, sont prévus et taxés par le même tarif qui est três complet.

§ 19. SUR L'ORGANISATION DE LA CAISSE TONTINIÈRE.

La Caisse tontinière de l'établissement n'est que de date récente. Elle a été conçue avec mesure et sagesse, de façon à éviter les déconvenues qui ne sont que trop fréquentes en ces matières. L'établissement ne contracte aucune obligation positive envers les participants à la Caisse, et ceux-ci n'ont ainsi jamais à exercer aucun droit ni recours juridique quelconque. La Direction de l'établissement conserve la haute main sur la Caisse, qui est gérée par un Comité dont aucun ouvrier ne fait partie.

Il a été indiqué plus haut (§ 5) quelles sont les ressources de la Caisse et comment elle doit aux participants tout ce qu'elle a, mais rien que ce qu'elle a. Aucun mécompte n'est donc à craindre.

toutes les ressources de la Caisse sont appliquées à l'achat de titres de l'Eat belge. Ceux-ci sont déposés dans une boite fermée et confiés à la Banque nationale. Cette institution garde gratuitement, sous sa responsabilité, les dépôts fermés qui lui sont remis par des sociétés créées dans un but philanthropique. Le Président, accompagné du secrétaire et du trésorier de la Caisse, peuvent, quand ils le veulent, retirer ou modifier le dépôt.

Il est ouvert à chaque participant de la Caisse un compte productif d'intérêt à 3 f 60 4, où sont portées les retenues normales faites sur son salaire. Les intérêts sont calculés une fois par an, au 31 décembre.

Le bilan, dressé à la même date, contient les éléments suivants :

A l'actif : 1° les valeurs de la Caisse au cours de la Bourse ; 2° le solde du compte courant. — Au passif : 1° le total des soldes des comptes de retenue ; 2° le montant de ce que la Caisse doit pour sommes ou valeurs acquises aux participants ; 3° le fonds de répartition représentant le surplus de l'actif de la Caisse.

[405] Le fonds de répartition s'augmente du solde ou d'une partie du solde des comptes de retenue des participants qui cessent de faire partie du personnel de l'établissement, sans qu'il y ait droit à retirer ce solde ou même une partie de ce solde. Le fonds de répartition se modifie d'après le cours des fonds publics mentionnés à lacti.

Chaque année, il est remis à chaque participant une note indiquant le solde de son compte, le total des comptes de retenue et l'aetif de la Caisse, tel qu'il résulte de l'addition de solde du compte de retenue et du fonds de répartition.

Perdent tout droit sur la Caisse : 1° les participants qui meurent sans laisser ni femmes ni enfants mineurs ; — 2° ceux qui, avant l'âge de la retraite, quittent volontairement l'établissement, ou qui sont expulsés pour faute commise par eux.

Ont droit au solde de leur compte de retenue : les ouvriers qui reçoivent leur démission pour toute cause étrangère à leur conduite.

Ont droit au solde de leur compte de retenue et à une quotité du fonds de répartition proportionnelleà celle qu'ils ont dans le fonds de retenue : 1° les ouvriers, qui, par suite d'accidents ou d'infirités. sont dans l'impossibilitéde travailler ; — 2° ceux qui sont mis à laretraite à cause de leur âge avancé ; — 3° ceux qui se retirent volontairement, soit après l'âge de soixante-cinq ans, soit, après l'âge de soixante ans, s'ils ont trente-cinq ans de service dans l'établissement.

Les femmes des ouvriers, mariées depuis cinq ans au moins et habitant avec leur mari, peuvent retirer le solde de leur compte de retenue et le tiers d'une part proportionnelle dans le fonds de répartition. Cette quotité est portée à la moitié s'il y a un enfant mineur, aux deux tiers s'il y en a deux, et à la totalité sil y en a trois ou plus.

La disposition relative aux orphelins mineurs est coņue de façon à sauvegarder leurs intérêts et ceux de la Caisse. L'article 26 stipule qu'ils ont droit ensemble à autant de vingtiêmes de la part qu'eùt reçue leur mère, si elle vivait encore et si elle avait le nombre d'années de mariage suffisant, qu'il reste au plus jeune d'années entières de minorité à accomplir . S'il y a en même temps ue veuve et des enfants mineurs d'un mariage antérieur, on calcule les droits des enfants comme s'il n'y avait pas de veuve, et les droits de la veuve comme s'il n'y avait pas d'enfants du premier lit, et on réduit chaque part de moitié.

Les ouvriers et leurs veuves peuvent opter, quant aux parts qui[406]leur sont acquises. entre les deux termes suivants : 1° se faire attribuer leur part en fonds belges restant déposés à la Caisse, qui leur en payera les coupons ; les fonds seront, dans ce cas, au décès des titulaires, remis à leurs représentants ; — 2° faire acheter, par la Caisse, à une société agréée par elle, une rente viagère avec telles réversions qu'ils indiqueront. Cependant, le Comité de la Caisse peut, dans l'intérêt des participants, de leurs veuves ou de leurs enfants, décider que les fonds publics seront immédiatement remis.

Comme la Caisse est de création récente, les ouvriers n'en apprécient pas encore les effets bienfaisants. Ceux qui ont dû quitter l'établissement par suite d'accidents ou d'infirmités ont seuls pu en bénéficier : telle qu'elle est constituée, il faudra longtemps pour qu'elle réponde à tout ce qu'on en attend ; mais, avec son organisation sérieuse, elle sera en mesure de satisfaire à toutes ses obligations.

§ 20. SUR LA LÉGISLATION DES CABARETS.

L'abus des boissons alcooliques existe en Belgique comme ailleurs. Le gouvernement a essayé de réagir contre cette plaie grandissante ; il a obtenu des Chambres, en 1887, une loi sur l'ivresse publique qui n'a pas produit de grands effets. Par une loi postérieure du 18 août 1889, il a été établi un droit de licence sur les nouveaux débits au détail de boissons alcooliques. Est considéré comme nouveau débit celui qui n'a pas été acquitté le 1f janvier de chaque année pour l'année précédente ; celui qui, après avoir été fermé, sera rétabli ultérieurement, et aussi celui qui est transporté dans une commune autre que celle dans laquelle le débitant est imposé. Le montant de ce droit de licence est fixé comme suit :

Le droit de licence est dù pour l'année entière, quelle que soit la date de l'ouverture du débit.

Quels ont été les résultats de cette loi Avant 1887, le nombre des cbarets croissait d'année en année, à raison de cinq à six mille par an,[407]le 31 décembre 1890, il était au contraire tombé à 160.319 au lieu de 185.036, soit une réduction de 25.000 environ dans l'année. Les prévisions pour ce droit avaient été évaluéesau budget des voies et moyens à une somme de 375.000 francs ; il n'a produit que 287.765 francs.

Pour les neuf premiers mois de 1891, il parait qu'il n'en est plus ainsi. Les prévisions budgétaires avaient supposé pour l'année entière une recette de 300.000 francs ; cette recette est déjà dépassée et donne pour les neut premiers mois de l'année 514.830 francs, c'est-à-dire un accroissement de 214.830 francs sur les prévisions. Il n'en faut point conclure que la loi sur la licence des cabarets n'a point atteint son but. l est trop tôt pour la juger. Elle constitue, de l'avis de tous, un des moyens les plus efficaces pour entraver la multiplication des cabarets.

§ 21. SUR LA MUTUALITÉ ET LES SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS.

La loi de 1851 et le nouveau projet de loi.

En Belgique, on pousse fort à la mutualité et non sans raison. Elle fournit la solution de bien des problèmes sociaux que trop souvent l'on attend de l'intervention de l'Etat. Ce mouvement, toutefois, n'est que de date récente, et les sociétés de secours mutuels étaient peu nombreuses avant 1884. Les documents officiels en signalent 194 reconnues en 1882, avec 29.687'membres effectifs. En 1886, le chiffre s'est augmenté ; on en compte 220 reconnues pour 32.042 affiliés. L'exposé des motifs du projet de loi qui modifie la législation, en matière de sociétés de secours mutuels, mentionne pour 1890, au 1r janvier, 340 sociétés reconnues et 445 qui ne le sont pas. Ce document fait observer avec raison que beaucoup d'établissements industriels possèdent leur caisse de secours.

Bien que nous constations un mouvement ascensionnel vers la mutualité, nous n'en devons pas moins reconnaître que l'on est loin en Belgique de ce que l'on a su faire en France, où l'on compte 74 affiliés pour 1.000 habitants, et surtout en Angleterre, où il y a 172 adhérents pour 1.000 habitants ; en Belgique, la proportion ne s'élève qu'à 34. On est d'accord pour reconnaître que la cause de cet état de choses doit être attribuée aux vices de notre législation. La loi du 3 avril 1851, qui régit la matière des sociétés de secours mu[408]tuels, est tzmide et insuffisante. Le projet de loi qui est actuellement soumis à la Législature donne satisfaction à certains griefs dirigés avec raison contre la loi de 1851 ; le plus grave a pour objet la destination de l'actif en cas de liquidation. Si, par suite de la révocation ou de la dissolution de la société, toutes les dettes payées et les engagements tenus, il reste un boni, ce boni, au lieu de faire retour aux associés, est attribué aux sociétés de même genre existant dans la commune ou au bureau de bienfaisance. Plus sagement, le projet de loi décide que le surplus de l'actif (après que toutes les obligations sociales auront été respectées) sera réparti entre les membres effeetifs, d'après la proportion déterminée par les statuts, ou, à défaut de disposition spéciale, au prorata des cotisations payées par chacun d'eux depuis son entrée dans la société.

Dans ce même ordre d'idées, une autre disposition du projet de loi, qui sera bien accueillie par les mutualistes et favorisera l'éclosion de nouvelles associations, est celle qui autorise à répartir entre les sociétaires tout accroissement du fonds social, provenant d'une cause autre que les dons et legs, pourvu qu'il dépasse d'une facon manifeste les besoins de la société. Pour que cette distribution puisse avoir lieu, il faut que la majorité des trois quarts des membres inscrits la décident en assemblée générale, et que le gouvernement l'approuve.

La mutualité peut intervenir en vue d'atteindre les objets les plus divers, non seulement pour accorder des secours en cas de maladie, de blessures, d'infirmités, en cas de naissance d'enfants ou de frais funéraires, etc., mais encore pour s'assurer contre la perte du bétail ou contre les dégâts de la grêle, pour acheter en gros les objets usuels, les denrées, les semences, les engrais, etc. Ces diverses opérations étaient permises par la loi de 1851, mais elle ne le disait pas d'une maniêre assez explicite.

Elle interdisait formellement aux sociétés de garantir des pensions viagères à leurs membres. Bien que la Commission permanente ait, dans son projet de revision de la loi de 1851, proposé de revenir sur cette interdiction et d'autoriser la création de rentes viageres, le gouvernement n'a pas cru pouvoir aller jusque-là.

Voici comment il s'en explique dans l'exposé des motifs :

« Les sociétés qui ont voulu confondre les rentes viagères et les secours n'ont pu faire face à leurs cngagements et, contraintes de se dissoudre avant terme, elles n'avaient plus de quoi indemniser les pls jeunes de leurs membres. Le fonctionnement régulier d'une [409] caisse de pensions est subordonné à deux conditions essentielles : il faut que les tarifs soient bien établis et les capitaux bien préservés.

Le taux de capitalisation à adopter doit être en rapport avec le revenu probable des placements pendant toute la durée des engagements à prendre, et, pour déterminer la durée de la vie probable des assurés, il y a lieu de tenir compte de circonstances multiples. Tous les calculs doivent être établis avec une rigoureuse exactitude.

En supposant même que les tarifs de la caisse de retraite soient employés par les sociétés, leur application pourrait encore engendrer des mécomptes. En effet, les tables de mortalité sur lesquelles ils reposent peuvent être considérées comme exactes si elles s'appliquent à grand nombre d'individus, mais il n'en est pas de même si elles doivent déterminer la vie moyenne d'un petit groupe, la longévité exceptionnelle de quelques-uns détruisant l'équilibre des calculs.

« Quant à la gestion des capitaux, il faut qu'elle soit dirigée de manière à ce que le produit des placements ne soit jamais inférieur au taux auquel sont calculés les tarifs et que l'intégralité du capital soit toujours maintenue.

« On ne peut guère espérer que les sociétés de secours mutuels, qui n'auraient à gérer que des capitaux d'importance secondaire, atteindraient toujours de semblables résultats, et il ne faut en aucun cas que l'ouvrier qui a voulu s'assurer une rente, souvent au prix de dures privations, puisse la voir compromise ou seulement amoindrie.

« On ne comprend pas d'ailleurs l'intérêt qu'il peut y avoir à organiser de petites caisses qui ne pourraient offrir que les mêmes avantages que la caisse des retraites, avec des sécurités moindres et un surcroit de frais.

« Ces observations sont fort justes et, en somme, la caisse générale de retraites est là pour constituer les rentes viagères. Aussi, le projet de loi autorise-t-il la mutualité en vue de faciliter la constitution à cette caisse, instituée sous la garantie de l'État, de pensions viagères au profit de sociétaires âgés ou infirmes, à servir d'intermédiaire entre eux et cette institution. »

Signalons encore une autre disposition du projelt, qui fait entrer les sociétés de secours mutuels dans une voie toute nouvelle. Ces sociétés pourront faire aux sociétaires des prêts qui ne dépasseront pas 200 francs.

L'innovation la plus importante du projet de loi est celle qui accorde de nouveaux privilèges aux sociétés reconnues.

[410] Tandis qu'en Angleterre l'octroi de la reconnaissance légale entraîne avec lui tous les droits de la personne morale, en Belgique, sous l'empire de la loi de 1851, il n'engendre que des avantages de peu d'importance : faculté d'ester en justice, exemption de droits de timbre et d'enregistrement, faculté de recevoir des dons ou legs d'objets mobiliers seulement. Abdiquer son indépendance et le droit de s'administrer à sa guise pour obtenir un si mince résultat, cela ne tentait guère, et le gouvernement, sachant se soustraire à de frivoles inquiétudes, legs de la Révolution française, veut que la reconnaissance soit sérieuse et que dorénavant la société puisse posséder un local destiné à être le siège social et le lieu de réunion de la société. Les dons ou legs ayant semblable objet pourront être autorisés par le gouvernement.

Grâce à ces nouvelles conditions, nous pensons que les sociétés de secours mutuels se multiplieront sous les formes les plus variées, au plus grand profit de tous ceux qui travaillent.

La soeiété de secours mutuels dont fait partie l'ouvrier de la présente monographie attend avec impatience le vote de la nouvelle loi pour se procurer un local convenable.

Par la disposition relative aux prêts autorisés jusqu'à concurrence de 200 francs, on va, nous l'espérons, arriver insensiblement à organiser le crédit agricole et à multiplier les banques populaires. En matière de crédit, bien des choses se sont faites de nos jours que l'on ne soup̧onnait pas dans le passé ; aussi n'est-il peut-être pas prudent de dire que l'on n'arrivera jamais à résoudre tel ou tel problème : mais, dans l'état actuel de nos connaissances, on peut affirmer que le crédit agricole n'est possible que par la mutualité.

§ 22. SUR UN PARALLÉLE ÉTABLI ENTRE LES MOYENS D'EXISTENCE DU COMPOSITEUR-TYPOGRAPHE DE 1857 ET DU CONDUCTEUR-TYPOGRAPHE DE 1891.

Les Ouvriers des Deux Mondes publiaient, en 1859, la monographie d'un compositeur-typographe de Bruxelles³. Les deux fonctions de compositeur et de conducteur ne sont pas analogues ; l'un range les[411]caractères typographiques dans les cadres qui seront mis sous la presse, l'autre conduit une machine : mais, quoi qu'il en soit, on peut. avec intérêt, comparer l'existence des deux familles ouvrières, celle décrite en 1857 et celle de 1891.

La première accusait un certain malaise ; la seconde parait bien vivre et économise quelques centaines de francs par année. A vrai dire, notre famille de 1891 trouve dans l'estaminet un gain qui n'était pas à la portée de la première. Le compositeur-typographe travaillait 11 heures par jour et gagnait 4f 50 ; le conducteur travaille 8 heures et reçoit 5f 75.

La famille décrite en 1857I se composait de six membres, la nôtre de quatre seulement. Elle consomme annuellement 162 lil. de viande pour une somme de 324f 20, ce qui fait 40 lil. par tête ; celle de 1857 consommait 124 kil. payés 162f 00, ou un peu plus de 20 lil. par tête. En laitage et eufs, notre conducteur accuse une dépense de 56f00 par an et le compositeur de 79f 30.

Voici, en outre, quelques chiffres qui pourront servir de comparaison complémentaire.

Cet aperçu sufit pour conclure que l'ouvrier conducteur de 1891 travaille 3 eures de moins par jour que l'ouvrier compositeur de 1857 et qu'il gagne cependant 1f 25 de plus (5f75— 4f50). La vie materielle des deux familles est à peu près la même : nourriture presque identique, un peu plus de facilité pour vivre chez celle de 1891, qui consomme plus de beurre et qui, au lieu d'eau claire comme boisson, dépense 2 tonnes de bière par an. Il n'en est pas toutefois ainsi pour le vêtement. La famille de 1891, quoique composée seulement de quatre[412]membres, consacre à la toilette 400f65 de plus que celle de 1857, ou l'on devait pourvoir à l'habillement de six personnes père et mère, rois fils et une fille (614f 65 — 214f 00).

La famille décrite en 1857 a un mobilier meilleur et un logement plus confortable que celle de 1891. La première a une vie intellectuelle que n'a pas la seconde ; on y voyait une bibliothèque de trois cents volumes environ, un grand pupitre avec rayons pour livres ; rien de semblable dans la famille de 1891 : tout au plus trois livres de prières, appartenant chacun à la mère et aux deux filles, et de temps à autre n journal acheté au crieur de la rue. Aussi la famille de 1857, grâce à l'activité, à l'intelligence et à la bonne conduite du compositeurtypographe, a-t-elle prospéré rapidement. Son chef est aujourd'hui directeur d'une des principales imprimeries de Bruxelles. Notre conducteur n'a pas la culture intellectuelle que possédait le compositeur. Actifsans doute et de bonne conduite, il n'a rien de ce qu'il faut pour s'élever au-dessus de la classe où il est né ; si, comme on le disait tantôt, il peut espérer pour l'avenir un salaire plus élevé et une position meilleure, jamais il n'arrivera au sommet qu'a su atteindre le compositeur de 1857.

Un mot encore : en 1857 on ne dépensait que 58f 690 en récréations et solennités ; la grosse part de cette somme (23f 00) était consacrée à un dîner de famille donné par l'ouvrier à l'occasion de sa fête. Aujourd'hui, 324f 45 sont employés en réjouissances, récréations, etc. ; mais ici la plus grosse part (182f50) sert d'argent de poche à l'ouvrier pour ses menus plaisirs.